1. Acceptation des Conditions
En accédant et en utilisant le site internet NewBRB (ci-après dénommé "le Site"), vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.
2. Description du Service
NewBRB fournit des informations et des services liés à [décrire les services ou produits proposés, par exemple, "solutions d'isolation acoustique et thermique, traçage électrique, protection pare-feu, etc."]. Le Site est destiné à fournir des informations générales et à faciliter la communication entre NewBRB et ses utilisateurs.
3. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site, y compris les textes, images, graphiques, logos, icônes, et logiciels, sont la propriété de NewBRB ou de ses concédants et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire, ou distribuer ces contenus sans l'autorisation écrite préalable de NewBRB.
4. Utilisation du Site
Vous vous engagez à utiliser le Site de manière licite et conforme aux présentes CGU. Vous ne devez pas :
5. Protection des Données Personnelles
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6. Limitation de Responsabilité
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7. Liens vers d'Autres Sites
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. NewBRB n'a aucun contrôle sur ces sites et n'est pas responsable de leur contenu ou de leur politique de confidentialité.
8. Modification des Conditions
NewBRB se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
9. Droit Applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit Belge Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [préciser la juridiction compétente].
10. Contact
Pour toute question ou réclamation concernant le Site ou les présentes CGU, veuillez nous contacter à [adresse e-mail de contact] ou par courrier à Rue de l'Artisanat 4 1400 Nivelles Belgique.
Ces conditions générales sont un point de départ et doivent être adaptées en fonction des spécificités de votre entreprise et des réglementations locales. Il est recommandé de consulter un avocat pour s'assurer que les conditions générales répondent à toutes les exigences légales.