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Tous les contenus présents sur le Site, y compris les textes, images, graphiques, logos, icônes, et logiciels, sont la propriété de NewBRB ou de ses concédants et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire, ou distribuer ces contenus sans l'autorisation écrite préalable de NewBRB.

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8. Modification des Conditions

NewBRB se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

9. Droit Applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit Belge Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [préciser la juridiction compétente].

10. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant le Site ou les présentes CGU, veuillez nous contacter à [adresse e-mail de contact] ou par courrier à Rue de l'Artisanat 4 1400 Nivelles Belgique.


Ces conditions générales sont un point de départ et doivent être adaptées en fonction des spécificités de votre entreprise et des réglementations locales. Il est recommandé de consulter un avocat pour s'assurer que les conditions générales répondent à toutes les exigences légales.

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